Marque enregistrée - Marque en vigueur

APART A MODELER
M. françois scali

Numéro de dépôt :
4184049
Date de dépôt :
28/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2025
APART A MODELER de françois scali

Présentation de la marque APART A MODELER

Déposée par voie électronique le 28 mai 2015 par monsieur françois scali auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APART A MODELER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est monsieur françois scali domicilié(e) 28 boulevard poissonnière - 75009 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. françois scali domicilié(e) 28 boulevard poissonnière - 75009 - paris - France.

La marque APART A MODELER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APART A MODELER arrivera à expiration en date du 28 mai 2025.


M. françois scali - 28 boulevard poissonnière - 75009 - paris - France


M. françois scali - 28 boulevard poissonnière - 75009 - paris - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure.